Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) aficionados
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « rugbyskull » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) aficionados domicilié(e) 631 chemin de la loubatere - 31330 - merville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aficionados, M. michel arboucalot domicilié(e) 631 chemin de la loubatere - 31330 - merville - France.
La marque rugbyskull a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
aficionados, sarl - 631 chemin de la loubatere - 31330 - merville - France
aficionados, M. michel arboucalot - 631 chemin de la loubatere - 31330 - merville - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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